Pourquoi il faut faire passer l’amendement sur la TVA des livres numériques

Lecteurs contre les DRM

Un amendement au projet de Loi de finances 2014 sur le prix du livre a été déposé la semaine dernière par la députée Isabelle Attard et adopté à l’assemblée nationale, avant d’être immédiatement retiré à la demande du gouvernement. Cet amendement stipule que le taux de TVA réduit à 5,5% doit être appliqué au livre numérique (comme c’est déjà le cas), sauf si « le ou les fichiers comportent des mesures techniques de protection (…) ou s’il ne sont pas dans un format de données ouvert (…) ». Autrement dit, que les livres commercialisés dans des formats propriétaires et/ou avec des Mesures Techniques de Protection (DRM) doivent être considérés comme des licences d’utilisation (plutôt que des livres) et doivent donc être taxés à 19,6%.

L’amendement vise clairement à réserver l’avantage fiscal que représente le taux de TVA réduit aux seuls livres numériques proposés dans un format ouvert, interopérable, et sans Mesure Technique de Protection (DRM), de manière à décourager des pratiques qui à long terme ne peuvent que nuire à l’économie du livre et à la bibliodiversité.

Voici quelques éléments pour comprendre les enjeux derrière cet amendement.

Qu’est-ce qu’un format propriétaire et un format interopérable ?

Fut un temps où chaque constructeur créait son propre support pour vendre une œuvre (VHS/Betamax, Blu-Ray/HD-DVD, etc.) : un cauchemar pour le consommateur qui devait prendre garde à choisir un format compatible avec son matériel, qui pouvait se voir interdire l’accès à une partie des œuvres disponibles sur le marché et qui risquait de perdre toute sa collection si le format disparaissait.

Pour éviter les drames de ce genre avec le livre numérique, un certain nombre d’acteurs, réunis au sein de l’organisation IDPF, se sont mis d’accord pour créer un format ouvert et interopérable : l’ePub. Parce que c’est un format ouvert, il est facile pour n’importe qui de concevoir des livres numériques et des appareils ou applications de lectures sans payer de royalties à qui que ce soit. Et si ce format devait un jour disparaître au profit d’un autre, il sera facile de convertir les fichiers dans un nouveau format.

Malgré cela, certains s’obstinent à créer et utiliser des formats propriétaires pour des raisons commerciales et politiques. Un format propriétaire est un format conçu par une société commerciale dans le but d’enfermer ses clients dans un écosystème fermé. Ainsi, un livre numérique acheté chez Amazon, ne pourra être lu que sur une liseuse ou une application Amazon. De même, sur la liseuse Kindle d’Amazon, on ne pourra pas lire un livre numérique acheté ailleurs au format ePub pourtant standard, car la liseuse est verrouillée pour ne lire que les fichiers commercialisés par Amazon.

Que sont les Mesures Techniques de Protection (DRM) ?

Les Mesures Techniques de Protection (en anglais DRM pour Digital Rights Managements), permettent à un éditeur ou à une plateforme de contrôler les fichiers après téléchargement en empêchant la copie, le prêt, la diffusion, la conversion dans un autre format (non-propriétaire, par exemple). Dans certains cas, ils permettent même l’effacement à distance d’un livre sur l’appareil du client.

Les fichiers numériques vendus avec DRM s’apparentent donc moins à un livre papier (que l’on peut prêter, revendre, donner) qu’à une licence d’utilisation avec contrainte (comme l’emprunt à une bibliothèque), bien qu’ils ne soient que rarement présentés clairement comme tels.

Aujourd’hui, l’inefficacité des DRM est largement démontrée et leur utilisation n’est plus que le fait :

  • d’éditeurs peu au fait de la technologie et des usages du livre numérique, qui les imposent par peur du piratage ignorant qu’en réalité, ils l’encouragent ;
  • de grands groupes éditoriaux qui les imposent aux éditeurs dans leur giron contre leurs avis ;
  • de plateformes de vente qui espèrent ainsi enfermer leurs clients dans un écosystème fermé et s’assurer leur fidélité par la contrainte.

Pourquoi les DRM sont-ils inefficaces, voire contre-productifs ?

Conçus pour prévenir le piratage d’un livre numérique, les DRM sont aujourd’hui largement considérés comme inefficaces.

La raison en est simple : pour un utilisateur un tant soit peu alerte mais sans connaissance technique, il suffit d’une recherche Google et d’un téléchargement pour retirer en un clic les DRM d’un livre numérique. L’histoire a montré que les différentes mesures de protection technique prennent beaucoup plus de temps (et d’argent) à concevoir pour les entreprises commerciales qu’à contourner pour les pirates. Si l’industrie musicale y a presque totalement renoncé aujourd’hui, ce n’est pas par bonté de coeur.

Plus grave encore que leur inefficacité contre le piratage, les DRM posent problème parce qu’ils rendent complexe l’usage des livres numériques pour l’utilisateur lambda qui les a acquis honnêtement, en compliquant considérablement le transfert d’un livre numérique sur une liseuse. Jusqu’à les pousser à se tourner plutôt du côté des plateformes pirates… beaucoup plus simples d’emploi.

Il y aurait beaucoup de choses à dire sur le sujet, mais le mieux est de vous renvoyer à la lecture de l’excellent mémoire « Les DRM, passé ou avenir du livre numérique ? » d’Alice Donet qui fait le tour de la question des DRM d’un point de vue commercial, technique et juridique et dont la conclusion est sans appel. À mettre entre les mains de tous les éditeurs qui, par ignorance, y ont encore recours.

Vais-je payer les livres numériques plus cher ?

Non. En France, la loi Lang impose que tous les vendeurs d’un livre le commercialise à un prix situé entre 95 et 100 % du prix fixé par l’éditeur. Une plateforme imposant des DRM paiera sur ses ventes une TVA plus importante mais ne pourra pas reporter cette hausse sur le prix de vente public. Cette hausse vise donc à exercer une pression sur ceux qui imposent les DRM sans pénaliser le consommateur. Les grandes multinationales échappent aujourd’hui à la TVA française en étant implantées en Irlande ou au Luxembourg, mais ce ne sera plus le cas en 2015, date à laquelle c’est la TVA du pays où se trouve l’acheteur qui sera prise en compte, et non plus la TVA du pays où se trouve le vendeur.

En quoi les DRM et les formats propriétaires sont-ils dangereux ?

J’ai assisté la semaine dernière, dans le cadre du salon de l’édition indépendante L’Autre Livre, à un débat sur le thème “Face aux nouvelles technologies”, débat qui a rapidement tourné à la diatribe contre le livre numérique. Les arguments des anti sont toujours les mêmes : par opposition au livre papier, le livre numérique ne pourrait pas être prêté, ne serait pas durable, etc. Il est intéressant de noter que tous ces arguments s’appliquent non au livre numérique lui­-même, mais uniquement aux livres commercialisés dans un format propriétaire et/ou avec DRM, ce que semblait ignorer l’intervenant du débat. C’est la marque inquiétante d’une grande confusion dans l’esprit du grand public (et, visiblement, dans celui de certains professionnels).

Le risque est donc d’ancrer durablement dans l’esprit des lecteurs l’idée que les livres numériques achetés légalement présentent de nombreux désavantages (complexité d’utilisation, copie et prêt restreint, etc.), là où les livres piratés leurs permettent de conserver les usages auxquels le livre papier les a habitués. C’est commettre la même erreur que l’industrie musicale et les diriger avec un coup de pied aux fesses vers les plateformes pirates et les réseaux peer-to-peer.

Pourquoi l’amendement a-t-il été retiré ?

Le gouvernement français est actuellement en procès avec l’Union Européenne pour défendre l’idée que les livres numériques sont bien des livres, et doivent bénéficier d’un taux de TVA réduit, comme les livres papiers. La crainte du gouvernement est que cet amendement ne complique cette négociation, mais nombreux sont ceux qui pensent qu’au contraire, la TVA réduite serait d’autant plus légitime si elle distingue les livres en format interopérable et en format ouvert des licences d’utilisation qui sont de fait des services.

Tout espoir est-il perdu ?

En l’état, cet amendement n’est pas parfait et pose encore beaucoup de questions. Si le livre numérique avec DRM est considéré comme un service plutôt qu’un livre, la Loi lang est-elle encore applicable ? Les éditeurs qui voient des DRM apposés sur leurs livres contre leur avis seront-elles également pénalisés par la TVA ? Mais il a au moins le mérite de porter le problème sur la place publique.

Une pétition a été lancée peu de temps après le retrait de cet amendement pour demander son retour. Personnellement, je ne crois pas trop au pouvoir des pétitions — mais il faut bien dire que ça ne coûte pas grand-chose de les signer. Pétition ou pas, il est peu probable que l’amendement passe en l’état. Comme dit Actualitté, les éditeurs pro-DRM n’ont « pas même eu à décrocher leurs téléphones pour que l’amendement soit remis au vote, l’initiative émanerait du gouvernement seul ». Il est probable qu’il s’y préparent sérieusement pour le deuxième examen de l’amendement.

Néanmoins, il faut espérer que l’affaire permettra au moins de sensibiliser lecteurs et éditeurs aux problèmes que posent DRM et formats propriétaires et à quoi ils s’engagent souvent sans le savoir. À cette fin, n’hésitez pas à évoquer la question avec les lecteurs numériques qui vous entourent et à réclamez aux éditeurs que vous aimez des fichiers numériques interopérables et sans protection technique !

Il va sans dire que les avis exprimés dans ce billet n’engagent que moi et pas les professionnels du livre qui sont mes clients et les maisons d’édition auxquelles je participe.

À lire :

La littérature de genre en numérique (table ronde)

table-ronde-assises-genre.png

Lors du dernier salon du livre, dans le cadre des assises du livre numérique, j’ai représenté Le Bélial’ à l’occasion d’une table ronde ayant pour thème la « La littérature de genre en numérique », face à Stéphane Marsan de Bragelonne et Stéphane Aznar de Harlequin. La table ronde peut-être intégralement visionnée ci-dessous, il existe également une synthèse à télécharger en PDF.

On peut également retrouver en vidéo, sur le site du SNE, l’ensemble des tables rondes données ce jour-là dans le cadre des Assises.

Ci-dessous, en bonus, les quelques notes que j’avais préparées pour la table ronde, qui ne correspondent pas forcément à ce que j’ai pu dire concrètement pendant la table ronde, faute de temps ou, parfois, de clarté :

Vos expériences respectives confirment-elles ce constat ? Pouvez-vous nous donner des exemples de titres phares en numérique ? Avez-vous eu des surprises par rapport aux titres phares parus en papier ?

Globalement, nos best-sellers en papier sont aussi nos best-sellers en numérique. Par exemple, le roman Tau Zéro de Poul Anderson, paru en juin dernier, qu’on a réimprimé plusieurs fois, et qui en numérique (266 ventes) est loin devant tous nos autres titres (85 titres pour le second).

Il y a toutefois des spécificités : la revue trimestrielle Bifrost se vend très bien en numérique, ce que l’on peut imputer à son contenu (textes courts : nouvelles, articles, dossiers, critiques) et au fait qu’il s’agit d’un périodique. Autre bonne surprise : l’intégrale Féerie pour les ténèbres qui rassemble trois romans et cinq nouvelles en un seul livre numérique à 20 €, preuve que les lecteurs sont prêt à payer cher en numérique si le contenu suit (50 € pour l’équivalent en en papier).

Quels sont d’après vous les raisons qui expliquent cette appétence des lecteurs de genre pour le numérique ?

Le lecteur de SF est technophile, il aime les gadgets et n’a pas peur des nouvelles technologies. Plus encore, il est déjà habitué à l’idée que l’information peut-être dématérialisée, que ce qui importe, c’est l’oeuvre elle-même, quelque soit le support de lecture.

Paradoxal parce que dans la littérature de genre, l’objet compte beaucoup, notamment les illustrations de couverture et au Bélial’ on attache beaucoup d’importance à la fabrication de l’objet (livre cousu, rabat, etc.)

Est-ce votre lectorat habituel qui se tourne vers le numérique ou recrutez-vous de nouveaux lecteurs ?

Ventes papier/numérique sur le site : 21% du CA (20% de prog. depuis 2010)

Ventes numériques sur le site : 42% des ventes numérique totales

Part du numérique dans les ventes du site : 6% en 2010, 13% en 2012

Et si on parlait promotion ? Chacune de vos maisons manie les réseaux sociaux et fédère de véritables communautés de lecteurs par ce biais. Là encore, est-ce lié aux genres de vos ouvrages ? Pouvez-vous nous donner des exemples d’actions en la matière ?

Outre les réseaux sociaux, on a aussi un forum très actif, où on discute avec nos lecteurs de l’actualité du Bélial’ mais aussi plus généralement du monde de l’édition en général et des mutations liées au numérique en particulier. On les a impliqué dès le lancement de notre plateforme en proposant deux livres numériques dont ils pouvaient fixer le prix eux-mêmes, c’est-à-dire à “voter avec leur porte-monnaie” pour exprimer ce qu’ils pensaient être le bon prix en numérique. Résultat : de 1,00 € à 15,00 € avec un prix moyen de 4,72 €.

La créativité éditoriale est-elle plus facile en numérique ?

On reçoit parfois des manuscrits qui nous paraissent intéressant mais trop risqué pour un tirage papier et que nous refusons donc à regret. Le numérique nous permet de contourner le problème. En février 2011, on a publié Genèse 2.0 : loin des étoiles, un premier roman arrivé par La Poste qui nous a beaucoup plu mais qui nous semblait peu viable commercialement. On a donc proposé à l’auteur de le publier en numérique tout en lui permettant de conserver les droits papiers.

J’ai également fondé Dystopia, une petite maison d’édition associative avec deux autres libraires, pour pouvoir rééditer des livres épuisés qu’on aimait et qu’on avait envie de pouvoir conseiller, ou pour travailler sur de nouveaux livres d’auteurs publiés. Ici, le numérique nous permet de nous faire plaisir, d’expérimenter, de prendre la température, de satisfaire une demande restreinte, sans avoir à nous soucier du point mort.

On entend beaucoup parler d’auto-édition, notamment chez les auteurs de SF.

Au moment du lancement de notre plateforme, alors que la plupart des gens s’accordaient à dire qu’on allait plutôt dans le bon sens, un auteur de SF nous est tombé dessus en disant que c’était pas du tout ce qu’il fallait faire, que le numérique était une chance pour les auteurs de s’émanciper des éditeurs et qu’il allait fabriquer ses fichiers lui-même pour les vendre à 2,00 €. Trois ans après, son nouveau roman sort chez son éditeur habituel, en papier et à 7 € pour la version numérique.

Je pense que personne, et surtout pas les auteurs, n’a intérêt à véhiculer l’idée que, grâce au numérique, on peut publier n’importe quoi n’importe comment sans intermédiaire, au risque d’être noyé dans une masse de livres globalement médiocre. Outre le travail éditorial, je pense qu’on aura toujours besoin de prescripteurs pour séparer le bon grain de l’ivraie et mettre en lumière les livres intéressants.

Au Bélial’, on compte beaucoup sur la librairie indépendante et sur le conseil du libraire pour faire exister nos livres, qui peuvent être parfois un peu pointu et s’adresser à un public précis. Se pose véritablement aujourd’hui la question de savoir comment reproduire cette expérience du conseil en librairie, essentielle pour nous, dans le domaine du numérique.

Où trouver des livres numériques 100% sans DRM ?

sans_drm.jpg

Le meilleur moyen de contourner les DRM, c’est encore d’acheter des livres sans DRM. En attendant la création du label 100% sans DRM dont je rêve, voici une première liste (à compléter) des éditeurs et libraires qui refusent totalement les Mesures Techniques de Protection comme on dit en droit français. Un geste fort qu’il convient de soutenir et de mettre en avant.

Photo : The Bird and the cage CC Gilderic

Continuer la lecture de « Où trouver des livres numériques 100% sans DRM ? »

Contourner les DRM d’un livre numérique, est-ce légal ?

drm_legal.jpg

Ah oui, tiens, au fait ? Suite à mon billet expliquant comment se débarrasser des DRM d’un fichier ePub, vous avez été nombreux à me demander s’il était légal de le faire, voire à vous inquiéter pour moi. Du coup – inquiet aussi – j’ai essayé de me renseigner.

Photo : Kilmainham Gaol (Jail) CC Sean Munson

Continuer la lecture de « Contourner les DRM d’un livre numérique, est-ce légal ? »

Comment retirer facilement les DRM d’un livre numérique au format ePub

drmepub.png

On l’a beaucoup dit : les DRM (dispositifs de cryptage des livres numériques empêchant leur copie ou leur prêt) ne servent à rien, ils enquiquinent les acheteurs légitimes et sont de toute façon faciles à contourner pour les pirates malhonnêtes. En ce qui concerne ce dernier point, en voici la démonstration.

Continuer la lecture de « Comment retirer facilement les DRM d’un livre numérique au format ePub »

Contre les DRM

La révolution numérique, c’est pas pour tout de suite. 58 fichiers vendus pour l’ensemble de la maison Denoël, 11 pour Lunes d’encre – en 1 an environ.

Gilles Dumay, directeur de Lunes d’Encre, sur le blog de la collection.

A comparer aux 242 fichiers sans DRM « piratables » vendus sur le plateforme e-Bélial’ entre le 23 août et le 1er octobre 2010.

Lirons-nous des livres sur iPad ?

Propriétaire de plusieurs générations d’iPod, d’un iPhone depuis son lancement en 2007 et par ailleurs passionné par tout ce qui se fait dans le domaine du livre numérique, c’est peu dire que j’attendais avec impatience qu’Apple dégaine sa tablette, excité comme beaucoup d’autres par six mois de fuites et de rumeurs savamment orchestrées par le service marketing de la firme de Cupertino. Ce n’est finalement pas l’iPad lui-même, peu adapté à la lecture numérique, mais l’annonce (attendue) du lancement d’un iBooks Store, que je retiendrais de la keynote du 27 janvier.

Continuer la lecture de « Lirons-nous des livres sur iPad ? »

Kindle, l’e-book par Amazon

///html Amazon Kindle /// !!!Kindle Surprise J’avais déjà abordé sur ce blog le thème du livre électronique et plus généralement livré mes diverses turpitudes sur l’avenir du livre avec l’éclosion des nouvelles technologies, dans un long dossier intitulé [Demain les livres|/pages/2006/02/04/39-demain-les-livres-1|fr], à l’occasion du lancement du Sony Reader ou PRS-500, le premier e-book utilisant l’encre et le papier électronique. Aujourd’hui, c’est Amazon qui se lance sur ce nouveau marché où beaucoup d’autres se sont cassé les dents, avec le Kindle, dont l’intention est clairement d’imiter le succès de l’iPod et de l’Itunes Music Store d’Apple. Le livre électronique, bientôt dans toutes les poches ?
Continuer la lecture de « Kindle, l’e-book par Amazon »

Demain les livres (3/3)

Sony Reader e-book

Difficile de dire aujourd’hui si le livre électronique s’imposera, comment et à quel point. Mais on peut tenter d’imaginer quelles en seraient les conséquences sur le petit monde des métiers du livre. A quoi ressemblerait la librairie de demain ? A de simples points de vente nus, les murs couverts d’affichettes correspondant à autant de titres, un code-barre à scanner pour télécharger les titres choisis avant de passer en caisse ? Peu probable.

Suite et fin du dossier consacré à l’avenir du livre.

Continuer la lecture de « Demain les livres (3/3) »

Demain les livres (2/3)

Sony Reader e-book

Difficile aujourd’hui de trouver un seul éditeur prêt à parier sur l’e-book après le naufrage retentissant, en 2002, du Cybook et de la société qui l’avait conçu. Loin d’être le livre du futur tel qu’on pourrait l’imaginer, le premier e-book à la française évoquait plutôt un écran d’ordinateur, large comme une page A4, lourd comme un parpaing et rétro-éclairé à la lampe torche. Quel ingénieur cinglé a pu croire un seul instant que cette enclume bourrée d’électronique pourrait nous faire abandonner nos bons vieux bouquins ? Après quelques années de silence, une nouvelle technologie pourrait bien changer la donne. La révolution s’appelle papier électronique.

Deuxième partie du dossier consacré à l’avenir du livre.

Continuer la lecture de « Demain les livres (2/3) »